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Marques déposées par Pascal DELBECK
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ECORATOR
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECORATOR
Pascal DELBECK

Numéro de dépôt :
3859779
Date de dépôt :
19/09/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
19/09/2021
ECORATOR de Pascal DELBECK

Présentation de la marque ECORATOR

Déposée le 19 septembre 2011 par Pascal DELBECK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ECORATOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-41 du 14 octobre 2011.

Le déposant est Pascal DELBECK domicilié(e) 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, AQUINOV domicilié(e) Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France.

La marque ECORATOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3859779.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 37 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECORATOR est expirée depuis le 19 septembre 2021.

Pascal DELBECK a également déposé les autres marques suivantes : FLEUR DE VINAIGRE , CHATEAU PAS SAINT-GEORGES , POIVRINE , SEL DE SAINT-EMILION , FLEUR DE PAYS , PRET A PORTER EN BOUCHE , Dragon Saint-Georges , SEL DE VIGNERON , CHATEAU TOUR DU PAS SAINT-GEORGES , CHATEAU DU GRAND MOINE


Pascal DELBECK - 1 pas Saint-Georges - 33570 - MONTAGNE - France


AQUINOV - Allée de la Forestière - 33750 - BEYCHAC et CAILLAU - France


Publication - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2012 au BOPI 2012-02

Inscription le 14 mai 2012 - Concession de licence n°575633 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; machines agricoles pour l'entretien des sols ; machines agricoles pour l'entretien de la vigne ; machines à désherber ; charrues ; enjambeurs pour la vigne ; machines à décavaillonner ; machines à tondre ; bineuses (machines agricoles) ; faucheuses ; outils intercep (machines agricoles) pour le travail du sol de la vigne ;

Construction, réparation, installation et entretien de machines et instruments agricoles ;

Services d'agriculture.